Nouvelle taxe pour les véhicules lourds

Avec l’arrivée au gouvernement de la nouvelle ministre en charge de la Transition écologique, Barbara Pompili, un texte de 2019 proposant d’instaurer un malus lié à la masse d’un véhicule refait surface. Bien que cet amendement fût refusé, celui-ci est à nouveau d’actualité en 2020 puisqu’il figure sur la liste des propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat. Quels sont les détails liés à ce potentiel malus qui pourrait être mis en place dans les prochains mois ?

 A l’origine, l’amendement refusé en 2019 partait du postulat suivant : « le poids moyen des voitures neuves a considérablement augmenté, au point de surcompenser la baisse des émissions gagnée via l’optimisation des rendements des moteurs ou l’amélioration de l’aérodynamique. Il a été tiré vers le haut par l’augmentation très forte des ventes de SUV ».

Le but de cet amendement était donc de taxer les modèles dits « lourds » tels les SUV afin de dissuader les acheteurs.

Bien que l’amendement fût rejeté en 2019, la proposition a été retenue par Emmanuel Macron après la présentation des membres de la Convention Citoyenne pour le Climat. Cette proposition pourrait alors s’inspirer des détails du texte de 2019, à savoir :

• une taxe de 15€ par kilo pour tous les véhicules thermiques de plus de 1300 kilos.


• Une taxe de 15€ par kilo pour les véhicules électriques de plus de 1700 kilos avec un plafond à 10 000€

 Outre ce potentiel malus, il faudrait également composer avec le malus écologique qui risque d’être durci en 2021.

Cette mesure n’est toutefois pas validée, il faudra attendre encore quelques mois pour voir quelles seront les mesures prises par le gouvernemen